En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. Mentions légales.
 
 
Vous êtes ici :   Accueil » Certification conforme de document
 

Présentation

Divers

Infos commune

L'HEURE CIVIQUE

VOUS VOULEZ DONNER UNE HEURE PAR MOIS POUR AIDER UN VOISIN ?

Affiche...
Lien...

►►►►►►

VOUS ÊTES SANS MOYEN DE LOCOMOTION ?
LA COMMUNE MET A VOTRE DISPOSITION UN SERVICE DE TRANSPORT GRATUIT POUR TOUS !!!

Affiche...

►►►►►►

NOUVEAU
PANNEAU POCKET
toutes les infos de la commune d'Yves sur votre SMARTPHONE

Affiche...

►►►►►►

COVID 19
VACCINATION

La mairie peut vous aider à obtenir un rdv

►►►►►►

COLLECTE DE BOUCHONS DE LIÈGE
EN MAIRIE

Article...

►►►►►►

COMMUNIQUÉ DU SDIS17
SAPEURS POMPIERS DE CHARENTE-MARITIME

Communiqué...
Affiche...

►►►►►►

MISSION LOCALE

Dossier de presse de l'Espace Régional d'Orientation...

►►►►►►

COMMUNIQUÉ DE LA CAF
"Parents en situation de séparation"

Lien...

Calendrier

Certification conforme de document

CERTIFICATION CONFORME DE DOCUMENT

La certification conforme n'existe plus depuis la parution du décret n°2001-899 du 01/10/2001 portant abrogation des dispositions réglementaires relatives à la certification conforme des copies de documents délivrés par les autorités administratives. Une simple photocopie suffit dans les procédures instruites par les administrations.

Toutefois, les autorités étrangères peuvent encore le demander pour certains documents en langue française.

Où s’adresser ?

  • En Mairie

Pièces à fournir :

  • document original et photocopie

Date de création : 09/09/2014 . 12:03
Catégorie : Vos démarches - Formalités administratives
Page lue 1480 fois

Infos...

LES AIDES DE L'ANAH ÉVOLUENT

Article...

≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈

PRIME ISOLATION
LA COMMUNE D'YVES Y EST ÉLIGIBLE

Article explicatif...
Test d'éligibilité...

≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈

4G, EN CAS DE BROUILLAGE TV

Article...
Formulaire...

≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈

VOTRE ENFANT
A 16 ANS !

PENSEZ À LE FAIRE RECENSER EN MAIRIE

Renseignements...

Vie associative

L'APEY FAIT SON MARCHÉ DE NOËL
LES 19 ET 20 NOVEMBRE 2022
DE 11H A 17H
DANS LA PETITE SALLE DERRIÈRE LA MAIRIE

Affiche...
 

CDA La Rochelle

YELO
NOUVEAU TARIF
POUR LES - DE 26 ANS

Lien...

►►►►►►►

UN NOUVEL OUTIL POUR SIGNALER LES ODEURS DANS LA CDA

Affiche...

►►►►►►►

NOUVEAU URBANISME
DÉMATÉRIALISATION DES DÉPÔTS DE DOSSIERS
DE DEMANDES D'URBANISME
A COMPTER DU 1ER JANVIER 2022

Lien...

►►►►►►►

YELO
LIGNE 21 LES HORAIRES CHANGENT !!

Nouveaux horaires...

EMPRUNTEZ GRATUITEMENT UN VÉLO A ASSISTANCE ÉLECTRIQUE

Affiche...

►►►►►►►

AIDE A LA RÉNOVATION DE VOTRE LOGEMENT

Article...

En un clic

Nous contacter - Yves Liens - Yves
Nous contacter Liens
Photos - Yves Téléchargements - Yves
Photos Téléchargements

Météo - horaires marée