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<a data-cke-saved-href="http://maree.info/" href="http://maree.info/" target="_top" rel="dofollow">Calendrier des marées - horaire, hauteur, coefficient de marée</a>

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Le 07/09/2019
de 14h à 16h

FERME DE VILLENEUVE

►►►►►►

12ème VIDE GRENIER
du Comité des Fêtes

le 25 août 2019
de 7h00 à 19h00

au Bourg d'Yves

Certification conforme de document

CERTIFICATION CONFORME DE DOCUMENT

La certification conforme n'existe plus depuis la parution du décret n°2001-899 du 01/10/2001 portant abrogation des dispositions réglementaires relatives à la certification conforme des copies de documents délivrés par les autorités administratives. Une simple photocopie suffit dans les procédures instruites par les administrations.

Toutefois, les autorités étrangères peuvent encore le demander pour certains documents en langue française.